Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Bluenox et ses clients dans le cadre des prestations de création de sites web, développement digital et services associés.

Identification

Bluenox
Création de sites web et solutions digitales

Site web : https://bluenox.com
Email : contact@bluenox.com
Téléphone : 02 663 01 33

Prestations

Bluenox propose notamment les services suivants :

création de sites web
refonte de sites internet
optimisation pour mobile
accompagnement digital
maintenance et support technique

Les caractéristiques exactes de la prestation sont définies dans le devis accepté par le client.

Commande

Toute commande est validée après acceptation du devis par le client.

La validation du devis vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.

Tarifs

Les prix indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif.

Chaque projet fait l’objet d’une analyse et d’un devis personnalisé.

Les tarifs définitifs sont précisés dans le devis transmis au client.

Modalités de paiement

Sauf mention contraire sur le devis :

un acompte peut être demandé à la validation du projet
le solde est dû à la livraison du site

Les modalités exactes sont précisées dans le devis.

Délais de réalisation

Les délais de réalisation sont communiqués à titre indicatif.

Ils peuvent varier selon la complexité du projet et la réactivité du client dans la transmission des contenus nécessaires.

Responsabilité du client

Le client s’engage à fournir les informations, contenus et éléments nécessaires à la réalisation du projet dans les délais convenus.

Tout retard dans la transmission des éléments peut entraîner un report du délai de livraison.

Propriété intellectuelle

Les créations réalisées par Bluenox restent la propriété de Bluenox jusqu’au paiement complet des prestations.

Une fois le paiement effectué, le client dispose des droits d’utilisation du site pour son activité.

Limitation de responsabilité

Bluenox ne pourra être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site internet réalisé (perte de chiffre d’affaires, perte de données, interruption d’activité).

Litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit belge.

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.